Mentions Légales
Responsable du site
Association Enfants de Kanji
8 rue de Gex
01210 Ferney Voltaire
France
Président: Pierre Danthony
Trésorière: Marthe Péron
Responsable de l'édition: Bernard Demure
Hébergeur du site
Wix.com Inc.
500 Terry A François Blvd
San Francisco, CA 94158
USA
Le Site Internet
Le Site Internet ainsi que les éléments qui le composent (notamment mais sans limitation charte graphique, infographies, icônes, logiciels mis en œuvre pour le fonctionnement du Site, animations, bases de données, plateformes techniques, etc.) sont la propriété exclusive de Wix.com Inc, seule habilitée à utiliser les droits de propriété intellectuelle et droits de la personnalité y afférents, notamment marques, modèles, droits d'auteur et droit à l'image, à titre originaire ou par l'effet d'une licence ou d'une autorisation expresse.
Les textes, images, photographies, vidéos et documents, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le Site sont la propriété de l'Association Enfants de Kanji.
L’ensemble de ces éléments constituent des œuvres de l'esprit protégées par les articles L.111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
L'usage de tout ou partie du Site, notamment par extraction, téléchargement, reproduction, transmission, « reverse engineering », décompilation, désassemblage, représentation ou diffusion à d'autres fins que pour l'usage personnel et privé dans un but non commercial de l'internaute est strictement interdit. La violation de ces dispositions soumet son auteur aux sanctions prévues tant par le Code de la propriété intellectuelle au titre notamment de la contrefaçon de droits d'auteur (articles L.335-3 et suivants), de droit des marques (articles L.716-9 et suivants) que par le Code civil en matière de responsabilité civile (article 9, articles 1382 et suivants).
Collecte et traitement d'informations personnelles
Les données personnelles suivantes sont susceptibles d’être collectées et traitées par le biais de ce site:
-
Statistiques de navigation. Seules des statistiques générales de trafic sont collectées lors de votre navigation sur le site : nombre de visiteurs, nombre de visites, pays d’origine des visites, type de navigateur utilisé, entre autres. Ces données sont collectées uniquement pour permettre à l'Association d’analyser la fréquentation de ses pages d'information, afin notamment d'en améliorer le contenu. Les données relatives à la navigation ne sont pas exploitées nominativement.
-
Coordonnées envoyées par le biais de formulaires hébergés par le site.
Lors de l’envoi d’un message par le biais d’un formulaire, vous acceptez volontairement d’indiquer les données personnelles éventuellement demandées par l'Association pour traiter votre demande. Les informations ainsi recueillies ne servent qu’à traiter votre demande. Ces informations collectées ne feront l’objet d’aucune cession à des tiers ni d’aucun autre traitement de la part de l'Association.
Les personnes ayant accès à ces données sont le Président, le Responsable de l'Edition et la Trésorière. Ils s'engagent à garantir l'intégrité et la confidentialité des données collectées.
A chaque fois que des données à caractère personnel sont collectées, ceci est indiqué à l'utilisateur ainsi que les raisons pour cette collecte. Son consentement à la collecte de ses données personnelles est demandé. Il pourra demander l'accès aux données personnelles transmises, la rectification ou l'effacement de celles-ci, une limitation ou une opposition à leur traitement et à leur portabilité.
La conservation des données est réduite dans le temps. Sa durée varie en fonction des raisons de la collecte: courte durée pour les données relatives à un échange d'information avec un utilisateur (13 mois au maximum), plus longue voire en reconduction tacite pour celles relatives aux adhérents, bénévoles et donateurs de l'Association.
Les données à caractère personnel collectées sur le site Enfants de Kanji sont les suivantes : patronyme ou nom de société, adresse email, adresse postale, téléphone ,mode de paiement et détails de transaction.
Cookies
Le site a recours aux techniques de "cookies" lui permettant de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d'améliorer le service pour le confort de l'utilisateur. L'Association n'utilise en aucun cas les données récupérées par les cookies pour les réutiliser à des fins commerciales ou de revente d'informations privées.
Pour l'utilisation de fichiers "cookies" impliquant la sauvegarde et l'analyse de données à caractère personnel, le consentement de l'utilisateur est nécessairement demandé. Ce consentement de l'utilisateur est considéré comme valide pour une durée de 13 (treize) mois maximum. A l'issue de cette période, le site demandera à nouveau l'autorisation de l'utilisateur pour enregistrer des fichiers "cookies" sur son disque dur.
Il est porté à la connaissance de l'utilisateur qu'il peut s'opposer à l'enregistrement de ces "cookies" en configurant son logiciel de navigation. Dans le cas où l'utilisateur décide de désactiver les fichiers "cookies", il pourra poursuivre sa navigation sur le site. Toutefois, tout dysfonctionnement du site provoqué par cette manipulation ne pourrait être considéré comme étant du fait de l'éditeur du site.